Sommaire

Reacute;sumeacute; en chinois I

Reacute;sumeacute; en franccedil;ais II

1. Introduction 1
2. Les congeacute;s payeacute;s en France 3
   1. Lrsquo;origine des congeacute;s payeacute;s 3
   2. Lrsquo;eacute;volution de la geacute;neacute;ralisation des congeacute;s payeacute;s 4
   3. Lrsquo;application des congeacute;s payeacute;s 4
      1. Les congeacute;s payeacute;s eacute;ducatifs 4
      2. Les congeacute;s payeacute;s pour les femmes en couches 5
      3. La garantie juridique des congeacute;s payeacute;s 5
3. Les influences des congeacute;s payeacute;s en France 7
   1. Les avantages des congeacute;s payeacute;s 7
      1. Les influences sur le tourisme de masse 7
      2. Les influences sur lrsquo;eacute;conomie et la socieacute;teacute; 8
   2. Les inconveacute;nients des congeacute;s payeacute;s 9
      1. Lrsquo;abaissement de lrsquo;efficaciteacute; et de la productiviteacute; du travail 9
      2. Lrsquo;alourdissement du fardeau fiscal 10
      3. Contracter une habitude paresseux 10
   3. Les congeacute;s payeacute;s - une eacute;peacute;e agrave; double tranchant 10
4. Les congeacute;s payeacute;s en Chine 12
   1. La situation des congeacute;s payeacute;s en Chine 12
   2. Les raisons qui cause la situation chinoise 12
      1. Les raisons eacute;conomiques 12
      2. Les raisons juridiques 13
   3. Les reacute;veacute;lations et les conseils pour la Chine 14
5. Conclusion 15

Reacute;feacute;rence 16

Remerciements 17

摘 要

1936 年在国民阵线赢得议会选举的推动下，6 月 20 日法律首次赋予法国工薪雇员最长

15 个工作日的带薪年假，这是法国第一次普遍实施带薪休假制度。随之而来的是国内消费的提高和国民经济的增长。为了进一步完善社会立法和福利，提高劳动待遇和人民生活质量，促进经济增长并刺激内需，法国带薪假期也随着经济的发展不断延长。根据 1982 年 1

月 16 日出台的法律，法国劳动者可享受最长 5 周的带薪年假，这项法律一直适用至今。从受众面的角度来看，根据国际劳动组织资料，1980 年底全球有 35 亿劳动者享受带薪休假制度，而到二十世纪末，这一数据已达到 40 亿。由此可见带薪休假制度在社会福利体系中扮演的重要角色。同时，它也与国民经济的增长密切相关。反观中国，由于当前经济发展水平有限，法律监督不力和制度设计不到位等原因，造成带薪休假制度并未得到普遍实施这一现状。法国带薪休假法是较为完备的大陆法系国家立法条例之一，目前国内已有不少学者在中法带薪休假制度方面做出了宏观对比研究。法国带薪年休假制度在带薪年休假权的定性、法律规范的强制性和可操作性、以及法律责任的确定性等方面都对我国具有启发意义。本文的创新点在于从多方面探究法国带薪休假制度，首先阐述法国带薪休假的渊源以及运作模式；其次，重点分析法国带薪休假制度的利弊以及对法国社会的重大影响； 最后分析中国带薪休假制度实施现状及存在的问题，并尝试从法国的成功经验中得到启示。

关键词：带薪休假；社会福利；法国；中国

Reacute;sumeacute;

En 1936, sous lrsquo;impulsion du Front national qui a gagneacute; les eacute;lections leacute;gislatives, le 20 juin, la loi a donneacute; 15 jours de congeacute;s payeacute;s annuels aux travailleurs franccedil;ais. Crsquo;est la premiegrave;re fois en France pour mettre en oelig;uvre un systegrave;me de congeacute;s payeacute;s. Suivis de la croissance de l#39;eacute;conomie nationale et de lrsquo;augmentation de la consommation inteacute;rieure, afin drsquo;ameacute;liorer la leacute;gislation sociale et le bien-ecirc;tre du peuple, drsquo;ameacute;liorer la qualiteacute; de vie et le traitement du travail, de promouvoir la croissance eacute;conomique et de stimuler la demande inteacute;rieure, les jours des congeacute;s payeacute;s se prolongeaient avec le deacute;veloppement eacute;conomique. Selon la loi du 16 janvier 1982, les travailleurs franccedil;ais ont droit aux cinq semaines de congeacute;s payeacute;s annuels. Cette loi est toujours valable aujourdrsquo;hui. Du point de vue du public, selon lrsquo;Organisation Internationale du Travail (OIT) , on comptait 3,5 milliards de beacute;neacute;ficiaires agrave; la fin des anneacute;es 1980 et 4 milliards agrave; la fin du deuxiegrave;me milleacute;naire. On peut voir que les congeacute;s payeacute;s jouent un rocirc;le important dans le systegrave;me de protection sociale et sont eacute;troitement lieacute;s agrave; la croissance de lrsquo;eacute;conomie nationale. Mais, la geacute;neacute;ralisation des congeacute;s payeacute;s nrsquo;a pas encore reacute;ussi en Chine, en raison du manque de la leacute;gislation appliqueacute;e, de la mauvaise supervision juridique et de la situation financiegrave;re etc. En revanche, ce systegrave;me franccedil;ais est lrsquo;un des systegrave;mes les plus complegrave;ts dans le monde entier. En effet, plusieurs rechercheurs ont deacute;jagrave; fait des comparaison geacute;neacute;rales entre la France et la Chine. Ainsi eacute;tudie-t-on ce systegrave;me franccedil;ais pour aider la Chine agrave; perfectionner la leacute;gislation de jour en jour. En se basant sur les fruites dans le domaine des loi des congeacute; payeacute;, cet article est consacreacute; agrave; eacute;tudier le systegrave;me de congeacute;s payeacute;s en France afin de donner des conseils pour la Chine.

Mots cleacute;s : la France, la Chine, les congeacute;s payeacute;s, le bien-ecirc;tre

Etudes sur les congeacute;s payeacute;s en France

Introduction

Quel que soit le pays, pour assurer la stabiliteacute; et la prospeacute;riteacute; de la socieacute;teacute;, il cherche toujours agrave; donner agrave; leur peuple une vie de haute qualiteacute;. Tout au long de lrsquo;histoire du deacute;veloppement de la socieacute;teacute; humaine, on peut constater qursquo;une vie de haute qualiteacute; ne peut pas ecirc;tre seacute;pareacute;e de vacances garanties. On ne peut lire, penser, ou bien faire drsquo;autres activiteacute;s de loisirs qursquo;on aime pour profiter de la vie et enrichir lrsquo;esprit, seulement quand on a du temps libre. Crsquo;est pourquoi nous avons besoin du systegrave;me de congeacute;s payeacute;s. La France est le pemier pays qui institue ce systegrave;me.

Les congeacute;s payeacute;s deacute;signent les peacute;riodes de congeacute; au cours desquelles le salarieacute; est payeacute; par lrsquo;employeur en raison d#39;une obligation leacute;gale dans certains pays. Apparus en France le 20 juin 1936 et en Belgique degrave;s le 27 juin 1936, les congeacute;s payeacute;s sont une innovation sociale majeure dont certaines preacute;mices eacute;taient apparues dans des conventions collectives en Allemagne degrave;s le deacute;but du vingtiegrave;me siegrave;cle. Cette leacute;gislation sociale est lieacute;e agrave; lrsquo;avegrave;nement du Front populaire en France. Crsquo;est seulement au deacute;but du vingtiegrave;me siegrave;cle que les congeacute;s payeacute;s commencent agrave; apparaicirc;tre dans de nombreux pays1. Donc, la France est le premier pays agrave; mettre en application ce systegrave;me dans le monde entier. Crsquo;est la voix du peuple franccedil;ais de raccourcir les jours de travail et drsquo;allonger les jours de congeacute;s payeacute;s, cette voix nrsquo;a jamais disparu et mecirc;me devient de plus en plus forte. A cet eacute;gard, on ne peut pas parler des congeacute;s payeacute;s sans parler de la France. Gracirc;ce aux cinq semaines de congeacute;s payeacute;s, les Franccedil;ais ont du temps suffisant pour se reposer, se relacirc;cher psychologiquement et mecirc;me se consoler spirituellement. Ainsi, la sauvegarde du temps des congeacute;s payeacute;s est une preacute;misse pour ameacute;liorer la qualiteacute; de vie. Mais il y a aussi beaucoup de problegrave;mes sociaux qui sont causeacute;s par les congeacute;s payeacute;s, par exemple : lrsquo;alourdissement du fardeau fiscal, lrsquo;abaissement de lrsquo;efficaciteacute; et de la productiviteacute; du travail etc.

Mais dans certains pays, les congeacute;s payeacute;s ne peuvent pas ecirc;tre exeacute;cuteacute;s effectivement. Les entreprises cherchent agrave; exploiter plus de valeur. Selon une enquecirc;te faite en Chine par le Ministegrave;re des ressources humaines et de la seacute;curiteacute; sociale, il y a environ 50% des employeacute;s chinois qui ont renonceacute; aux congeacute;s payeacute;s, et les raisons sont varieacute;es. Le manque des congeacute;s